Guide sur le crédit

Que devient mon prêt si la banque fait faillite ?

Prêt personnel

La crise n’est pas encore totalement terminée, de nombreuses entreprises connaissent encore une baisse de leurs revenus. Le taux d’épargne est en baisse et certaines banques arrivent à peine à garder la tête hors de l’eau. Il est possible qu’une banque fasse faillite. Quelles conséquences cela a-t-il pour ses clients ? Que deviennent les prêts en cours ?

Conséquences de la faillite d’une banque sur les prêts

Lorsqu’une banque est officiellement déclarée en faillite, le tribunal de commerce (le tribunal exclusivement compétent pour les faillites en Belgique) désigne un administrateur judiciaire. C’est la personne qui sera la seule autorisée à agir au nom de la banque.

Les banques sont engagées dans des relations tripartites : la banque et les emprunteurs / la banque et les créanciers / les emprunteurs et les créanciers. En cas de faillite, ces parties doivent se réunir pour trouver une solution. L’idéal pour la banque serait de demander aux emprunteurs de rembourser tous leurs crédits en une seule fois, mais cela n’est bien sûr pas possible dans la plupart des cas. L’administrateur devra alors chercher des moyens de collecter de l’argent pour rembourser les créanciers. Avec la concurrence, de nombreuses banques s’intéressent aux prêts des autres banques. L’administrateur peut alors envisager de vendre le portefeuille de prêts à une autre banque.

Le total de tous les prêts en cours dans une banque est considéré comme une source de revenus pour cette banque. En effet, elle perçoit des intérêts sur ces prêts. Dans certains cas, il peut donc arriver que rien ne change, l’emprunteur continue simplement à rembourser son prêt à sa banque qui redistribue cet argent à ses créanciers.

Autrement dit, il arrive très souvent que l’emprunteur ne remarque pas la faillite de sa banque. Il ne faut pas oublier que lors de la souscription du prêt, vous avez signé un contrat qui stipule le montant que vous rembourserez chaque mois. Les conditions du prêt ne changeront pas, vous devrez toujours respecter les obligations du contrat quel que soit l’état financier de votre banque.

Conséquences de la faillite d’une banque sur les comptes d’épargne

Bien sûr, il est possible qu’en plus de votre prêt, vous ayez également un compte épargne auprès de la banque en faillite. Dans cette situation, les règles sont légèrement différentes. Selon le système de garantie des dépôts, les montants de l’épargne et du prêt peuvent être compensés entre eux. En pratique, cela fonctionne comme suit : supposons que vous ayez un prêt de 20 000 euros et un compte d’épargne de 10 000 euros dans la banque en faillite, il vous reste alors un prêt de 10 000 euros. Vous ne recevrez donc plus votre épargne, votre dette sera simplement réduite.

Attention : l’épargne n’est garantie qu’à hauteur de 100 000 euros par banque.